Enquête numérique : les systèmes d’information ont de la mémoire

[Cet article est initialement paru en janvier 2016] Les systèmes d’information et capteurs ont de la mémoire et stockent des données qui sont potentiellement autant de preuves numériques à collecter, analyser, préserver et mettre en évidence en cas d’enquête numérique diligentée en interne par l’entreprise ou bien menée par des autorités de police ou de gendarmerie à leur demande. L’enquête numérique n’est pas toujours un long fleuve tranquille nous enseigne dans cet article Didier Gazagne, Docteur en droit et Avocat au sein du cabinet Alain Bensoussan. La phase de collecte, en raison de l’hétérogénéité des supports, de l’environnement technique ou juridique est la plus sensible. La conservation et la préservation de l’intégrité des preuves recueillies dans l’enquête est également essentielle, tandis que la recherche et l’analyse se heurtent à des difficultés particulières (bigdata, cloud, présomption d’innocence). Ces risques suggèrent donc la définition d’une gouvernance juridique du recueil des preuves numériques.